Le coût de transaction dans le contrat de cession des droits de Pi.

Un coût de transaction toujours plus lourd

Que l’image se fasse à travers le procès kafkaïen ou les 12 travaux d’Astérix, le justiciable qui cherche à contracter afin de valoriser ses droits de propriété intellectuelle est soumis au même fardeau : le coût de transaction. On peut diviser son essence en plusieurs parties : négociation, exécution, protection du droit intellectuel et spécificités des conditions.

Il sera question d’apprécier et d’étayer les différentes difficultés qui s’offrent à celui qui cherche à passer par le contrat. D’autres analyses permettront de comprendre si les nouvelles technologies seront en mesure de faire disparaitre ces inconvénients.

Prémisses :

Le coût total  C_t est fonction de plusieurs variables :

  •  T : le coût de négociation
  •  n : nombre de parties impliquées
  •  C_x : complexité contractuelle (nombre de clauses spécifiques)
  •  D : durée de l’accord (en années ou mois)
  •  V : valeur de l’actif intellectuel
  •  \alpha : coefficient lié à la protection de la PI
  •  \beta : coefficient lié à la spécificité contractuelle

L’équation de base est la suivante :

 C_t = T + (n \times C_x) + (D \times C_x) + (\alpha \times V) + (\beta \times C_x)

Dérivation du Coût de Négociation

Le coût de négociation, noté  T , est directement proportionnel au nombre de parties  n et à la complexité  C_x . Cependant, pour rendre l’analyse plus précise, on peut introduire un coefficient  \gamma_n , qui modélise l’efficacité de la négociation en fonction du nombre de parties.

Ainsi, le coût de négociation devient :

 T = \gamma_n \times (n \times C_x)

avec  \gamma_n étant un coefficient dépendant du type d’accord, par exemple  \gamma_n \in [0,1] .

Dérivation du Coût d’Exécution

Le coût d’exécution  E dépend non seulement de la durée  D du contrat, mais aussi d’un facteur d’efficacité  \delta_D , qui tient compte de la longueur et de la complexité de la mise en œuvre dans le temps.

Ainsi, le coût d’exécution devient :

 E = \delta_D \times (D \times C_x)

Le coefficient  \delta_D modélise l’influence du temps sur le coût d’exécution et peut varier en fonction de la capacité des parties à s’exécuter rapidement.

Dérivation du Coût de Protection

Le coût de protection  P_r peut être affecté par plusieurs facteurs comme la valeur de la PI  V et le niveau de protection juridique  \rho . Le coefficient  \alpha varie selon le type de propriété intellectuelle (brevet, droit d’auteur, marque), mais on introduit ici un coefficient  \rho pour tenir compte du niveau de protection requis.

Nous avons donc :

 P_r = \rho \times (\alpha \times V)

Le coefficient  \rho représente l’effort nécessaire pour maintenir la protection (par exemple, un brevet dans un domaine technologique peut nécessiter plus de protection qu’une marque déposée).

Dérivation du Coût de Spécificité Contractuelle

La spécificité contractuelle  S_c dépend de la complexité des clauses  C_x , mais nous pouvons aussi introduire un facteur de précision  \zeta , qui mesure à quel point les clauses sont strictes ou vagues. Une plus grande spécificité entraîne des coûts supplémentaires de gestion et de surveillance des obligations.

Ainsi, le coût de spécificité devient :

 S_c = \zeta \times (\beta \times C_x)

Le coefficient  \zeta peut être influencé par des facteurs comme le besoin de surveillance continue des clauses ou la nécessité d’ajustements réguliers.


Coût Total de Transaction Raffiné

En intégrant ces éléments, l’équation complète du coût de transaction  C_t devient :

 C_t = (\gamma_n \times n \times C_x) + (\delta_D \times D \times C_x) + (\rho \times \alpha \times V) + (\zeta \times \beta \times C_x)


Approfondissement des Coûts Individuels

  1. Coût de Négociation Raffiné :
    Le coût de négociation peut être influencé par d’autres variables telles que le temps  t_n nécessaire pour chaque cycle de négociation. En intégrant cette variable, le coût devient :

 T = \gamma_n \times (n \times C_x \times t_n)

On peut introduire un facteur de retard  \lambda , qui augmente les coûts en cas de prolongation des négociations :

 T = \gamma_n \times (n \times C_x \times t_n) + \lambda \times (n \times t_n)

Coût d’Exécution Raffiné :
Le coût d’exécution peut également inclure des ajustements réguliers  A , liés à la complexité de la PI ou aux contraintes du marché. Cela donne :

 E = \delta_D \times (D \times C_x) + A

Le facteur  A représente les révisions contractuelles nécessaires ou les adaptations à des changements imprévus (réglementations, nouvelles technologies).

Coût de Protection Raffiné :
Pour le coût de protection, on peut aussi introduire un terme  \theta , qui mesure l’intensité des attaques potentielles (comme le piratage, la contrefaçon). Cela modifie l’équation de la façon suivante :

 P_r = \rho \times (\alpha \times V) + \theta

Coût de Spécificité Contractuelle Raffiné :
Le coût lié à la spécificité contractuelle peut inclure un terme  \xi , qui modélise l’effort additionnel nécessaire pour ajuster des clauses trop rigides ou mal définies :

 S_c = \zeta \times (\beta \times C_x) + \xi


En intégrant tous ces éléments, le coût total de transaction peut être exprimé de manière très détaillée comme suit :

 C_t = [\gamma_n \times (n \times C_x \times t_n) + \lambda \times (n \times t_n)] + [\delta_D \times (D \times C_x) + A] + [\rho \times (\alpha \times V) + \theta] + [\zeta \times (\beta \times C_x) + \xi]


Plusieurs constats s’offrent à nous. D’abord, la modélisation complète du coût de transaction peut être toujours plus étayée. Pour autant, la théorie n’est parfois pas très loin de la réalité et la négociation peut, par exemple, toujours être plus approfondie. Il existe toujours plus de facteurs permettant de faire varier plus ou moins fortement ce coût, propres au domaine des contrats. Pire, la propriété intellectuelle bénéficie d’une friction contractuelle liée à la protection du titulaire, ce qui tend à faire augmenter ce coût.